agir ensemble

Le Pacte Citoyen

• Contrat de ville - Quartier Baylac/La Gravette - 1851 Ko
• La nouvelle politique de la ville - 1335 Ko
• Réglement intérieur du Pacte Citoyen - 331 Ko

Centre-Ville - Coeur de Vie

• Présentation du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 3870 Ko
• Présentation du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 3960 Ko
• Présentation du groupe thématique : Animation et Activité - 4270 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 643 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 626 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Animation et Activité - 640 Ko
• Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
• Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
• Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko

Vie des quartiers

• Guide du Bien Vivre Ensemble - 2 475

Vie des quartiers

• Guide du Bien Vivre Ensemble - 2 475

vivre-ensemble

Primaire

• Dossier d'inscription 2017-2018 - 718 Ko
• Règlement intérieur CLAE 2017-2018 - 167 Ko
• Règlement intérieur restauration 2017-2018 - 167 Ko
• Calendrier scolaire 2016 2017 - 120 Ko
• Calendrier scolaire 2017 2018 - 122 Ko

Collège et lycée

• Calendrier scolaire 2015 2016 - 120 Ko
• Calendrier scolaire 2016 2017 - 120 Ko
• Calendrier scolaire 2017 2018 - 122 Ko

OPAH RU

• Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
• Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
• Propriétaire bailleur 1 - 205 Ko
• Propriétaire bailleur 2 - 494 Ko
• Propriétaire occupant 1 - 159 Ko
• Propriétaire occupant 2 - 477 Ko
• Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko

Loisirs et activités

• Ticket Loisir Vacances Été 2017 - 2 345 Ko
• Dossier Inscription Tickets Loisirs - 143 Ko

Subventions

• Dossier demande de subvention 2017 - 3 087 Ko

Organiser une manifestation

• Guide organisation d'une manifestation - 1641 Ko

Location de salles

• Notice de sécurité Espace Exposition - 79 Ko

Activités sportives

• Ticket Loisir Vacances Été 2017 - 2 345 Ko
• Dossier Inscription Tickets Loisirs - 143 Ko

Commerce et artisanat

• Arrêté AG/POP/43/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur vêtements - 641 Ko
• Arrêté AG/POP/44/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur jouet - 620 Ko
• Arrêté AG/POP/45/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur automobiles -
• Arrêté AG/POP/47/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur équipements du foyer - 630 Ko
• Arrêté AG/POP/48/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur maroquinerie et articles de voyage - 625 Ko
• Arrêté AG/POP/49/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur habillement en magasin spécialisé - 622 Ko
• Arrêté AG/POP/50/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur télécommunication sans fil - 632 Ko
• Arrêté AG/POP/51/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé - 629 Ko
• Arrêté AG/POP/52/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur détail de livres en magasin spécialisé - 621 Ko
• Arrêté AG/POP/53/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur détail d'articles de sport en magasin spécialisé - 628 Ko
• Arrêté AG/POP/54/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur Hypermarchés Supermaché - 635 ko
• Arrêté AG/POP/55/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé - 640 Ko
• Arrêté AG/POP/56/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur automobiles autres commerces de détail spécialisés divers - 622 Ko
• Arrêté AG/POP/57/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur de gros de sucre, chocolat et confiserie - 642 Ko
• Arrêté AG/POP/58/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur boissons en magasin spécialisé - 631 Ko
• Arrêté AG/POP/59/2015 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés du secteur de détail de textiles en magasin spécialisé - 624 Ko

Jeunesse

• Carte Aquitaine Etudiant - 1040 Ko
• Clé Aquitaine - 341 Ko
• Informations BAFA - 185 Ko
• Informations BAFD - 175 Ko
• Mobilité nationale des étudiants - 160 Ko
• Service civique - 130 Ko

CCAS

• Inscription sur le registre nominatif par un tiers - 126 Ko
• Inscription sur le registre nominatif - 170 Ko
• Modalité d'enregistrement sur le registre nominatif - 604 Ko
• Plan des points d'eau et de rafraîchissement sur la ville de Marmande - 841 Ko

sortir & découvrir

Centre-Ville - Coeur de Vie

• Présentation du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 3870 Ko
• Présentation du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 3960 Ko
• Présentation du groupe thématique : Animation et Activité - 4270 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 643 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 626 Ko
• Synthèse du groupe thématique : Animation et Activité - 640 Ko
• Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
• Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
• Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko

Histoire et patrimoine

• Galerie d'art sacré Parvis Notre-Dame Marmande - 2696 Ko

Médiathèque

• Catalogue des nouveautés - Hiver 2017 - 6 366 Ko

Conservatoire

• Les scènes publiques 2016 du conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - 918 Ko
• Apprendre la danse au conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - 268 Ko

Musée

• Dossier pédagogique : A la découverte d'Abel Boyé - 1046 Ko
• Catalogue des expositions et animations pour l'année 2017 - 9 940 Ko

Activités culturelles

• Activités proposées dans le cadre du passeport adultes 2015/2016 - 1 293 Ko

Activités sportives

• Ticket Loisir Vacances Été 2017 - 2 345 Ko
• Dossier Inscription Tickets Loisirs - 143 Ko

la mairie & vous

Enquêtes publiques

• Avis d'enquête sur le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) - 33 Ko

Le maire

• Projet de Mandat - 3725 Ko
• Discours introductif du conseil exceptionnel du 11 Avril 2015 - 40 Ko

Séances du Conseil Municipal

• Ordre du jour du prochain conseil municipal - 350 Ko
• Règlement intérieur du conseil municipal - 3612 Ko
• Trombinoscope des élus - 1642 Ko

Budget de la ville

• Note de présentation Budget Primitif 2017 - 487 Ko
• Compte Administratif 2016 - 2 250 Ko
• Note de présentation du compte administratif 2016 - 637 Ko
• Budget Primitif 2017 - 1 597 Ko
• Rapport d'Orientation Budgétaire du 06 Mars 2017 - 1 390 Ko
• Lettre d’observations de la Chambre Régionale des Comptes du 24 Novembre 2016 - 2 926 Ko

Organigramme des services

• Organigramme des services - 36200 Ko

Numéros et liens utiles

• Service de Garde des pharmacies - 2015 - 91 Ko

Marmande Tranquillité

• Rappel concernant la déclaration des chiens en mairie - 144 Ko
• Réagir en cas d'attaque terroriste - 1 063 Ko
• Autorisation Loterie - 271 Ko
• Débit de boissons temporaire - 142 Ko
• Vente au déballage - 183 Ko
• Occupation du domaine public pour déménagement - 208 Ko
• Occupation du domaine public pour travaux - 232 Ko
• CERFA 11542 - Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 228 Ko
• CERFA 11543 - Récépissé d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 262 Ko

Démarches administratives

• CERFA 11949 - Déclaration d'intention d'arrachage, de plantation, de surgreffage - 609 Ko
• CERFA 12064 - Déclaration de modification de structure - 615 Ko
• CERFA 10702 - Déclaration de récolte et de production - 334 Ko
• CERFA 10703 - Déclaration de récolte de vin - 68 Ko
• CERFA 10704 - Déclaration de stock de vins et de moûts - 239 Ko

Urbanisme

• Cartouche Général Plan Local Urbanisme - 109 Ko
• Rapport de présentation Plan Local Urbanisme parties 1 et 2 - 56383 Ko
• Rapport de présentation Plan Local Urbanisme parties 3 à 6 - 23970 Ko
• Projet d'Aménagement et de Développement Durable - 2376 Ko
• Orientations Particulières d'aménagement - Plan Local Urbanisme - 3114 Ko
• Règlement du Plan Local d’Urbanisme - 2447 Ko
• Carte de zonage Plan Local d'Urbanisme - Commune entière - 24021 Ko
• Récapitulatif - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
• Détail - Servitudes d'Utilité Publique - 143 Ko
• Carte - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
• Règlement Local Publicité - 3586 Ko
• Zonage du Règlement Local Publicité - 953 Ko

Etat civil

• Procédure de pré-remplissage demande de passeport - 949 Ko

Marchés publics

• Synthèse des marchés de fournitures en 2016 - 10 992 Ko
• Synthèse des marchés de prestations intellectuelles en 2016 - 9 390 Ko
• Synthèse des marchés de services en 2016 - 9 804 Ko
• Synthèse des marchés TIC en 2016 - 9 347 Ko
• Synthèse des marchés de travaux en 2016 - 10 470 Ko

OPAH RU

• Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
• Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
• Propriétaire bailleur 1 - 205 Ko
• Propriétaire bailleur 2 - 494 Ko
• Propriétaire occupant 1 - 159 Ko
• Propriétaire occupant 2 - 477 Ko
• Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko

Organigramme des services

• Organigramme des services - 36200 Ko

Numéros et liens utiles

• Service de Garde des pharmacies - 2015 - 91 Ko

Eau et assainissement

• Le réglement du service de l'assainissement collectif - 468 Ko
• Le guide des usagers de l'assainissement non collectif - 1910 Ko
• Délibération : Subvention des vidanges de fosse pour les usagers du SPANC - 311 Ko
• Formulaire de déclaration des puits et forages domestiques - 567 Ko
• Guide d'entretien des cours d'eau - 679 Ko
• Rapport 2015 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - 190 Ko
• Synthèse de l'année 2015 : qualité de l'eau sur l'unité de gestion Marmande - 65 Ko
• Rapport 2016 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - 234 Ko
• Synthèse de l'année 2016 : qualité de l'eau sur l'unité de gestion Marmande - 91 Ko