SITE OFFICIEL DE LA VILLE DE MARMANDE
CAPITALE DE VAL DE GARONNE
Conseil municipal du 22 Juin 2015
chapitrage
Ouverture de séance
Mot du Maire
Approbation du compte administratif 2014 – budget principal
Approbation du compte administratif 2014 – budget annexe Parc de stationnement
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Approbation du compte administratif 2014 – budget annexe Assainissement
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Approbation du compte administratif 2014 – budget annexe Production d'Energie Renouvelable
Approbation du compte administratif 2014 – budget annexe SPANC
Approbation des comptes de gestion 2014 dressés par Monsieur José ABENIA, Trésorier Municipal
Dossiers Finances
Compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations – Modification des statuts de Val de Garonne Agglomération
Conventions de Prestation Communication – Associations Marmandaises
Convention d'échange dématérialisé de Données pour la Gestion des Avis de Naissance
Rétrocession de concession – Cimetière de Granon
Tarifs 2015-2016 du Conservatoire Maurice Ravel
Archives municipales – Expositions sur la Grande Guerre – Demande de subvention auprès de la Mission Centenaire
Acquisition d'une photographie d'art
Subvention exceptionnelle au Full Boxing Marmandais
Modification de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs liant le Moto Club Marmandais et la Ville de Marmande – Annule et remplace la délibération n° 2015 D 11 du 18 mai 2015
Attribution d'un fonds de concours d'investissement au SDEE 47.- Travaux d'effacement des réseaux Avenue Baylac et Rue Baudelaire
Attribution d'un Fonds de Concours d'Investissement au SDEE 47. Travaux d'effacement des réseaux Rue des Isserts
Chantiers Jeunes Citoyens
Dispositions relatives à l'organisation d'une manifestation« Marmande en fête » sur le domaine public
Demande de prorogation du délai de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée