chapitrage

• Introduction
• Discours du maire
• Nouveau Pacte Citoyen
• Bilan des animations estivales
• Subventions municipales pour les associations sportives
• Restauration de la chapelle Caillade – plan de financement définitif
• Décision modificative n°2 du budget principal de la ville de Marmande
• Éffacement de dettes Étalement des frais d'études organisationnels
• Exonération de Taxe Foncière en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont créés ou repris à une entreprise en difficulté
• Actualisation du taux de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d'électricité
• Fin de mise à disposition d'un traceur à Val de Garonne Agglomération
• Fixation du seuil d'engagement des poursuites du Receveur Municipal
• Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Étoile d'Argent Lutte contre la Dystonie
• Modification de la subvention attribuée à la compagnie PROMETHEE
• Conclusion d'une Convention de partenariat avec le Comité d'Organisation des Manifestations Marmandaises
• Octroi protection fonctionnelle à deux policiers municipaux
• Octroi protection fonctionnelle à deux policiers municipaux
• Poste de directeur de la citoyenneté, coordination des services à la population et du service éducation
• Modification du tableau des emplois des agents titulaires – Service Éducation
• Conservatoire de musique et de danse – Modification du tableau des emplois
• Modification du tableau des emplois de la Ville
• Désignation des élus communautaires et municipaux représentants la commune de Marmande dans les commissions thématiques de Val de Garonne Agglomération
• Contrat Emploi Sport – Participation communale
• Convention constitutive du groupement en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour la fourniture de repas
• Proposition de modification du tracé de l'Avenue Stéphane Hessel
• Manifestation URBANCE du 17 au 25/10/2014