SITE OFFICIEL DE LA VILLE DE MARMANDE
CAPITALE DE VAL DE GARONNE
Conseil municipal du 29 Avril 2014
chapitrage
Ouverture du conseil municipal
Fixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale
Élection des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes
Désignation délégués EPCI
Indemnités des élus
Reprise anticipée des résultats 2013 aux budgets primitifs
Budget annexe de Production d'Energie Renouvelable : Reprise exceptionnelle de l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
Adoption du budget primitif 2014 de la ville de Marmande
Adoption du budget annexe 2014 du parc de stationnement
Adoption du budget annexe 2014 de l'assainissement
Adoption du budget annexe 2014 du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Adoption du budget annexe 2014 - Production d'Energie Renouvelable
Détermination des taux de la fiscalité sur les ménages – année 2014
Provisionnement des emprunts structurés
Effacement de dettes
Convention pour délégation de maîtrise d'ouvrage pour création de la voie nouvelle Avenue Stéphane Hessel à Marmande avec Val de Garonne Agglomération
Instauration d'une gratification pour un stagiaire de l'Enseignement Supérieur
Autorisation de recrutement d'agents de remplacement et occasionnels