Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?Direction de l'information légale et administrativeÉtapes de vieSi vous souhaitez créer une entreprise, modifier sa situation ou cesser votre activité, vous devez procéder à une déclaration.Direction de l'information légale et administrativeEntreprendre Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)modified 2025-02-11Question-réponsetext/xmlF24023https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000005634379/LEGISCTA000043272555/?anchor=LEGIARTI000043272625#LEGIARTI000043272625, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050806170FrisPartOf N31901France entièrehttps://www.service-public.gouv.fr/a-propos/mentions-legalesQuestion-réponseProfessionnelswww.service-public.frAccueil professionnelsÉtapes de vieJe créeCréation, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?Étapes de vieJe créeVous êtes au stade de l'idéeÊtes-vous fait pour créer et gérer une entreprise ?Votre idée de business peut-elle réussir ?Faire une étude de marchéConcevoir un business planVous préparez la créationTester votre activité avant de vous lancer (incubateur, couveuse, portage salarial, coopérative, pépinière...)Déterminer la nature de l'activité de votre entrepriseVérifier si l'activité envisagée est réglementéeChoisir la forme juridique de votre entrepriseÊtre accompagné dans la création de votre entrepriseTrouver des financementsDomicilier son entreprise individuelle et son activitéDomicilier une société et son activitéChoisir et protéger la dénomination de votre entreprise individuelleChoisir et protéger la dénomination de votre sociétéProtéger votre idée et votre produitConstituer et déposer le capital social si vous créez une sociétéRédiger et enregistrer les statuts si vous créez une sociétéNommer le dirigeant si vous créez une sociétéPublier dans un journal d'annonces légales si vous créez une sociétéEffectuer les démarches si vous exercez une activité réglementéeChoisir la date de clôture d'un exercice comptableOuvrir un compte bancaire professionnel au nom de la sociétéOuvrir un compte bancaire dédié à l'activité professionnelle de l'entreprise individuelleOuvrir un compte bancaire dédié à l'activité professionnelle de la micro-entrepriseVous lancez votre entrepriseImmatriculer votre sociétéImmatriculer votre entreprise individuelleImmatriculer votre micro-entrepriseDéclarer les bénéficiaires effectifs de la sociétéAssurer votre sociétéAssurer votre entreprise individuelleAssurer votre micro-entrepriseMettre en place les services nécessaires à l'activité (électricité, téléphone, internet)Mettre en place les registres obligatoires de votre micro-entrepriseMettre en place les registres obligatoires de votre entreprise individuelleMettre en place les registres obligatoires de votre sociétéCe qu'il faut savoir sur les règles fiscales et socialesFiscalité d'un micro-entrepreneur : ce qu'il faut savoirFiscalité d'un entrepreneur individuel (EI) : ce qu'il faut savoirFiscalité de la société par actions simplifiée (SAS) : ce qu'il faut savoirFiscalité de la société anonyme (SA) : ce qu'il faut savoirFiscalité de la société à responsabilité limitée (SARL) : ce qu'il faut savoirFiscalité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) : ce qu'il faut savoirFiscalité de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'un micro-entrepreneur : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'un entrepreneur individuel : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société par actions simplifiée (SAS) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société anonyme (SA) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) : ce qu'il faut savoirCotisations sociales d'une société à responsabilité limitée (SARL) : ce qu'il faut savoirDepuis le 1er janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d'activité doivent être réalisées en ligne sur le guichet des formalités des entreprises. L'utilisation de ce « guichet unique » dématérialisé est désormais obligatoire. Il remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés.Quelles sont les entités concernées par le guichet des formalités ?Toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique ou leur activité, doivent utiliser le guichet unique des formalités des entreprises :Entreprises individuelles (EI) ou sociétés exerçant une activité commerciale, artisanale, libérale ou agricoleEntreprises ayant un siège social, un établissement principal, un établissement secondaire ou une adresse en FranceEntreprises étrangères souhaitant exercer une activité en France.Guichet des formalités des entreprisesInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Depuis le 1er janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d'activité doivent être réalisées en ligne sur le guichet des formalités des entreprises. Ce « guichet unique » remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés. Il concerne toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique ou leur activité.AttentionSeules les entreprises doivent réaliser leurs formalités sur le site du guichet des formalités. Les autres entités : associations, comités sociaux économiques d'entreprise, syndics de copropriété, syndicats de salariés, fondations ne sont donc pas concernées par le guichet des formalités. Un arrêté du 15 janvier 2025 fixe la liste de toutes les entités exclues.Quelles démarches doivent être réalisées sur le guichet des formalités ?Obligation d'utiliser le guichet des formalitésToutes les formalités suivantes doivent être réalisées sur le site du guichet des formalités des entreprises :Création de l'entreprise : immatriculation, déclaration de début d'activité ou déclaration des bénéficiaires effectifsModifications : changement d'activité, d'adresse, de nom, du nombre d'associés, de la forme juridique, des statuts, modification des bénéficiaires effectifs, etc.Cessation d'activité et de radiation d'entreprisesGuichet des formalités des entreprisesInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Depuis le 1er janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d'activité doivent être réalisées en ligne sur le guichet des formalités des entreprises. Ce « guichet unique » remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés. Il concerne toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique ou leur activité.À noterLe dépôt des comptes annuels des sociétés peut également être effectué sur le guichet des formalités. Le dépôt en format papier peut être déposé en un exemplaire au greffe du tribunal de commerce ou judiciaire du siège de la société.Dérogations exceptionnelles : utilisation de formulaires PDFLes formulaires PDF peuvent être utilisés pour effectuer les formalités suivantes : Rapport de radiation d'officeRapport de radiation d'officeLes formulaires dépendent de la forme juridique de l'entreprise : SociétéSociétéPour un rapport de radiation d’office, il faut remplir les formulaires suivants en fonction de votre situation :Notice RGPD (Cerfa n° 52340)M2 - Déclaration de modification personne morale (cerfa n° 11682), sa notice (Cerfa n° 50785) et l'intercalaire M'M3 - Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (Cerfa n° 11683) et sa notice (Cerfa n° 50786)Intercalaire M'BE sociétés (Cerfa n° 16062*02) et sa notice (52313#01) Entreprise individuelleEntreprise individuellePour un rapport de radiation d’office, un commerçant individuel doit remplir les formulaires suivants :Notice RGPD (Cerfa n° 52340)P2 – Déclaration de modification personne physique (commerce, métiers) (Cerfa n° 11678), sa notice (Cerfa n° 50783)Intercalaire P' (Cerfa n° 11677)À noterLa situation de l'entreprise devra par ailleurs être régularisée sur le guichet des formalités, par exemple en cas de transfert de siège social ou de cessation d'une activité. Transformation exceptionnelleTransformation exceptionnelleIl s'agit par exemple d'une transformation d'une association en coopérative (SCOP : société coopérative de production ou SCIC : société coopérative d’intérêt collectif), d'une transformation d'un EPA (établissement public à caractère administratif) en EPIC (établissement public à caractère industriel et commercial) ou en EPCC (établissement public de coopération culturelle)Pour informer le greffe du tribunal et l’administration de cette transformation, il faut remplir les formulaires suivants :Notice RGPD (Cerfa n° 52340)M2 - Déclaration de modification personne morale (cerfa n° 11682), sa notice (Cerfa n° 50785) et l'intercalaire M'M3 - Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (cerfa n° 11683) et sa notice (Cerfa n° 50786)Intercalaire M'BE sociétés (Cerfa n° 16062*02) et sa notice (52313#01) Création d'une association immatriculée au registre du commerce et des sociétésCréation d'une association immatriculée au registre du commerce et des sociétésLe guichet unique des formalités des entreprises permettra prochainement de réaliser en ligne la formalité de création d'une association immatriculée au RCS (registre du commerce et des sociétés).Dans cette attente, pour informer l’administration, il faut remplir les formulaires suivants :M0 ASSO (Cerfa n° 15909*02) et sa notice (Cerfa n° 52275*2)M'BE GIE associations (Cerfa 16064*02) et sa notice (52315#01)Notice RGPD (Cerfa n° 52340) Modification d'une association immatriculée au RCSModification d'une association immatriculée au RCSLe guichet unique des formalités des entreprises permettra prochainement de réaliser en ligne la formalité de modification d'une association immatriculée au RCS (registre du commerce et des sociétés).Dans cette attente, pour informer l’administration, il faut remplir le formulaire suivant :M2 - Déclaration de modification personne morale (cerfa n° 11682), sa notice (Cerfa n° 50785) et l'intercalaire M'M3 - Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (cerfa n° 11683) et sa notice (Cerfa n° 50786)M'BE GIE associations (Cerfa 16064*02) et sa notice (52315#01)Notice RGPD (Cerfa n° 52340) Radiation d'une association immatriculée au RCSRadiation d'une association immatriculée au RCSLe guichet unique des formalités des entreprises permettra prochainement de réaliser en ligne la formalité de radiation d'une association immatriculée au RCS (registre du commerce et des sociétés).Dans cette attente, pour informer l’administration, il faut remplir les formulaires suivants :M4 - Déclaration de radiation personne morale (Cerfa N) 11685) et l'intercalaire M'Notice RGPD (Cerfa n° 52340)Ces formulaires accompagnés des documents justificatifs doivent être adressés au greffe du tribunal de commerce, du tribunal des affaires économiques (TAE) ou du tribunal judiciaire du lieu du siège de la société.Pour connaître le tribunal compétent, le ministère de la Justice met à disposition l'outil suivant :Connaître le tribunal compétent pour les procédures de prévention ou de traitement des difficultésMinistère chargé de la justiceDepuis le 1er janvier 2025, des tribunaux des activités économiques (TAE) ont été mis en place dans certains territoires pour le traitement des procédures amiables ou des procédures collectives quelle que soit l'activité exercée.Ce simulateur permet de connaître le tribunal compétent.Comment fonctionne le guichet des formalités des entreprises ?Lors de sa première connexion, le déclarant (chef d'entreprise, mandataire ou délégataire) doit créer un compte utilisateur sur le site www.formalites.entreprises.gouv.fr.Ce compte utilisateur est personnel.À noterLes détenteurs d'un compte « e-procédures » à l'Inpi peuvent utiliser ce compte pour utiliser le guichet des formalités.Pour réaliser sa formalité, le déclarant saisit en ligne les informations et joint les pièces dématérialisées nécessaires. Il est possible de commencer une démarche et de la sauvegarder dans un brouillon pour la terminer plus tard.Les organismes compétents (Insee, services sociaux et fiscaux, greffes de tribunaux de commerce, chambres consulaires, etc.) traitent les informations reçues.L'état d'avancement des formalités est consultable à tout moment sur le guichet, depuis le tableau de bord de l'espace personnel. En raison de l'ouverture récente du guichet, les délais de traitement des formalités peuvent être rallongés.À noterL'utilisation du site est gratuite, mais certaines formalités sont payantes.Qui peut utiliser le guichet des formalités des entreprises ?Le chef d'entreprise (dirigeant ou micro-entrepreneur) peut réaliser lui-même les démarches en ligne sur le guichet des formalités.Guichet des formalités des entreprisesInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Depuis le 1er janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d'activité doivent être réalisées en ligne sur le guichet des formalités des entreprises. Ce « guichet unique » remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés. Il concerne toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique ou leur activité.Il peut demander à un salarié (appelé délégataire) de réaliser les formalités pour le compte de l'entreprise en rédigeant une délégation.ll peut aussi donner cette mission à toute autre personne (appelée mandataire) en rédigeant un contrat de mandat. Un modèle de mandat est mis à disposition sur le site du guichet.Une copie de l'acte de délégation ou du mandat devra être transmise lors de la réalisation de la formalité sur le site.Quelle assistance en cas de difficulté ?L'interlocuteur compétent dépend du problème que vous rencontrez. Difficultés techniquesDifficultés techniquesUn récépissé est délivré en cas de difficulté technique empêchant le dépôt du dossier sur le site.Il peut s'agir d'un indisponibilté générale du site ou d’un blocage d'un ou plusieurs types de déclaration (création, cessation d'activité, modifications de situation). Le récépissé délivré atteste de la tentative de dépôt d’une formalité sur le site du guichet des formalités des entreprises.Ce récépissé atteste que l'entreprise a satisfait à son obligation de réaliser la formalité. Il est délivré le jour de la tentative du dépot.L'entreprise est informée dès la résolution du blocage. Elle doit alors se reconnecter pour réaliser sa formalité dans un délai maximum de 15 jours. Elle peut alors déposer sa formalité en y joignant le récépissé.À noterLa date de dépôt de la formalité est celle figurant sur le récépissé, et non celle figurant sur l'accusé de réception électronique.Dysfonctionnement du guichet unique : quels recours ?Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministreEn cas de difficulté technique, vous pouvez également joindre INPI Direct.INPI Direct par téléphone ou formulaire de contactInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Assistance téléphonique01 56 65 89 98du lundi au vendredide 9h à 18hRéponses à vos questionshttps://www.insee.fr/fr/information/1302169Formulaire de contacthttps://www.inpi.fr/contactez-nous Question sur le contenu des formalitésQuestion sur le contenu des formalitésSi votre question porte sur le contenu des formalités, adressez-vous au réseau consulaire dont vous dépendez. CommerçantCommerçantSi vous êtes commerçant, vous pouvez contacter la chambre de commerce et d'industrie (CCI).Chambre de commerce et d'industrie (CCI)CCI France ArtisanArtisanSi vous êtes artisan, vous pouvez contacter la chambre de métiers et de l'artisanat (CMA).Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) LibéralLibéralSi vous êtes libéral, vous pouvez contacter l'Urssaf.UrssafUrssaf Caisse nationale (ex-Acoss) AgriculteurAgriculteurSi vous êtes agriculteur, vous pouvez contacter la chambre d'agriculture.Chambre d'agricultureAssemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une micro-entreprise (auto-entrepreneur)Étapes de vieCréation d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une entreprise individuelleÉtapes de vieCréation d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une sociétéÉtapes de vieModifications d'une entreprise individuelleFonctionnement de l'entrepriseCessation d'activité d'une société (dissolution volontaire)Étapes de viePDE - Être conseillé sur vos formalités d'entreprisehttps://conseillers-entreprises.service-public.gouv.fr/aide-entreprise/contactez-nous/demande/formalites-entrepriseLe Service Public Conseillers entreprisesVous avez un projet, une difficulté, une question du quotidien ? <br/> Simple et gratuit : vous êtes rappelé(e) dans les 5 jours par LE conseiller qui peut vous aider.Code de commerce : articles R123-30-14 à R123-30-20Guichet électronique des formalités des entreprisesArrêté du 20 décembre 2024 pris pour l'application de l'article R. 123-15 du code de commerceLegifranceProcédure de secours du guichet des formalitésGuichet des formalités des entreprisesInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Site unique des formalités - Comment saisir une formalitéInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (M3)Ministère chargé de l'économieNotice - Déclaration de modification M3Notice annexe - RGPDDéclaration relative à une association (M0 ASSO)Ministère chargé de l'économieNotice - Déclaration relative à une associationNotice annexe - RGPDDéclaration de radiation d'une personne morale (M4)Ministère chargé de l'économieNotice annexe - RGPDIntercalaire M'M'BE GIE - associationMinistère chargé de l'économieNotice - M'BE GIE ou associationDéclaration relative aux bénéficiaires effectifs d'une société (M'BE Société)Ministère chargé de l'économieDéclaration de modification d'une personne morale - Personne morale (M2)Ministère chargé de l'économieNotice - Déclaration de modification d'une entreprise - Personne moraleNotice annexe - RGPDIntercalaire M'Déclaration de modification d'une entreprise - Personne physique (P2 CM)Ministère chargé de l'économieNotice - Déclaration de modification d'entreprise par une personne physiqueNotice annexe - RGPDDéclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (M3)Ministère chargé de l'économieNotice - Déclaration de modification M3Notice annexe - RGPDGuichet des formalités des entreprises : guideInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Guichet des formalités des entreprises : tarifsInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Formalités réalisables sur le guichet des formalitésInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)Liste des entités non concernées par le Guichet des formalités des entreprisesLegifranceInpiInstitut national de la propriété industrielleComment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?Comment créer ou modifier une entité ne relevant pas des formalités d’entreprises ?