SITE OFFICIEL DE LA VILLE DE MARMANDE
CAPITALE DE VAL DE GARONNE
Conseil municipal du 27 Octobre 2014
chapitrage
Introduction
Discours du maire
Nouveau Pacte Citoyen – Composition de la Commission Extra-Municipale
Mutualisation pour la construction de la station d'alerte
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable – Partie Nord et Sud de la Commune de Marmande
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement de la commune de Marmande - Partie centrale - Année 2013
Audit organisationnel – Présentation du diagnostic et des recommandations
Comité local d'attribution des aides du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) – Désignation du représentant de la Commune de Marmande
Délibération Logements Locatifs Sociaux (retirée)
Convention pour la réalisation de travaux de restauration de ripisylve du Rieutord
Attribution de subventions aux associations socio-éducatives pour l'année 2014
Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel
Modification du tableau des emplois : création d'un emploi de technicien territorial
Instauration d'une gratification pour un stagiaire de l'Enseignement Supérieur
Création d'un service commun « Direction de Cabinet » entre la Ville de Marmande et la Communauté d'Agglomération Val de Garonne
Subvention Exceptionnelle pour l'Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme
Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du PLU
Convention constitutive d'un groupement - Achat lecteur de puce électronique.
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse CAF/VGA
Désignation de représentants de la Commune à la Commission de Suivi de Site
Convention pour la dématérialisation fiscale des factures
Adoption d'une Motion de soutien à l'ouverture d'un débat national sur les accords de libre-échange et l'arrêt des négociations sur le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP) dit Grand Marché Transatlantique