VOS DEMARCHES
documents à télécharger
créé le 31/03/2015 - modifié le 13/04/2015
Vous trouverez ici les documents téléchargeables mis à votre disposition par la mairie de Marmande. Cette liste non exhaustive sera complétée prochainement.
Télécharger les documents mis à votre disposition par la mairie de Marmande
agir ensemble
Le Pacte Citoyen
Contrat de ville - Quartier Baylac/La Gravette - 1851 Ko- La nouvelle politique de la ville - 1335 Ko
- Réglement intérieur du Pacte Citoyen - 331 Ko
Centre-Ville - Coeur de Vie
- Présentation du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 3870 Ko
- Présentation du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 3960 Ko
- Présentation du groupe thématique : Animation et Activité - 4270 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 643 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 626 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Animation et Activité - 640 Ko
- Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
- Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
- Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko
Vie des quartiers
- Réunion Lolya du 10 Mars 2017 - 186 Ko
- Réunion Garrigues Carpète du 6 Janvier 2017 - 841 Ko
- Guide du Bien Vivre Ensemble - 2 475
- Réunion Garrigues Carpète du 31 Mars 2017 - 1 017 Ko
- Réunion Beyssac du 02 Juin 2017 - 184 Ko
- Réunion Bédat du 7 Juin 2017 - 1 273 Ko
- Réunion Centre-Ville du 13 Juin 2017 - 2 019 Ko
- Réunion Thivras du 14 Juin 2017 - 214 Ko
- Réunion Centre-Ville du 17 Janvier 2017 - 664 Ko
- Réunion Coussan du 30 Mai 2017 - 194 Ko
- Réunion Lolya 13 Juin 2017 - 94 Ko
- Réunion Garrigues Carpète du 20 Juin 2017 - 172 ko
- Réunion Magdeleine du 17 Juin 2017 - 192 Ko
- Réunion Baylac Gravette du 5 juillet 2017 - 1 899 Ko
Vie des quartiers
- Réunion Lolya du 10 Mars 2017 - 186 Ko
- Réunion Garrigues Carpète du 6 Janvier 2017 - 841 Ko
- Guide du Bien Vivre Ensemble - 2 475
- Réunion Garrigues Carpète du 31 Mars 2017 - 1 017 Ko
- Réunion Beyssac du 02 Juin 2017 - 184 Ko
- Réunion Bédat du 7 Juin 2017 - 1 273 Ko
- Réunion Centre-Ville du 13 Juin 2017 - 2 019 Ko
- Réunion Thivras du 14 Juin 2017 - 214 Ko
- Réunion Centre-Ville du 17 Janvier 2017 - 664 Ko
- Réunion Coussan du 30 Mai 2017 - 194 Ko
- Réunion Lolya 13 Juin 2017 - 94 Ko
- Réunion Garrigues Carpète du 20 Juin 2017 - 172 ko
- Réunion Magdeleine du 17 Juin 2017 - 192 Ko
- Réunion Baylac Gravette du 5 juillet 2017 - 1 899 Ko
vivre-ensemble
Primaire
- Dossier d'inscription 2018-2019 - 718 Ko
- Règlement intérieur CLAE 2018-2019 - 167 Ko
- Règlement intérieur restauration 2018-2019 - 167 Ko
- Calendrier Scolaire 2018-2019 - 165 Ko
- Calendrier scolaire 2017-2018 - 122 Ko
- Dérogation Hors commune 2018-2019 - 137 Ko
- Dérogation Hors Secteur 2018-2019 - 132 Ko
Collège et lycée
- Calendrier scolaire 2015 2016 - 120 Ko
- Calendrier scolaire 2016 2017 - 120 Ko
- Calendrier scolaire 2017 2018 - 122 Ko
OPAH RU
- Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
- Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
- Propriétaire bailleur - 185 Ko
- Propriétaire occupant - 156 Ko
- Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko
- Périmètre OPAH-RU Marmande - 244 Ko
Loisirs et activités
- Ticket Loisir Vacances ÉtÉ 2018 - 2 367 Ko
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
Subventions
- Formulaire unique de demande de subvention - 2 951 Ko
- Compte de résultat (fichier type) - 36 Ko
- Demande d'aide technique par manifestation - 116 Ko
Organiser une manifestation
- Guide organisation d'une manifestation - 1641 Ko
Location de salles
Activités sportives
- Ticket Loisir Vacances ÉtÉ 2018 - 2 367 Ko
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
- Passeport Adultes Saison 2017-2018 - 1 326 Ko
Commerce et artisanat
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé - 985 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé - 652 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 652 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 654 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé - 656 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé - 647 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage - 645 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé - 647 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Hypermarchés - 642 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé - 654 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail d'autres équipements du foyer - 648 ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Supermarchés - 634 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé - 645 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de la chaussure - 648 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce d'alimentation générale - 640 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé - 683 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Autres commerces de détail spécialisés divers - 646 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Activités des sièges sociaux - 633 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures - 642 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé - 647 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Activités des sociétés holding - 500 Ko
- Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical | Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé - 500 Ko
Jeunesse
- Carte Aquitaine Etudiant - 1040 Ko
- Clé Aquitaine - 341 Ko
- Informations BAFA - 185 Ko
- Informations BAFD - 175 Ko
- Mobilité nationale des étudiants - 160 Ko
- Service civique - 130 Ko
CCAS
- Inscription sur le registre nominatif par un tiers - 126 Ko
- Inscription sur le registre nominatif - 170 Ko
- Modalité d'enregistrement sur le registre nominatif - 604 Ko
- Plan des points d'eau et de rafraîchissement sur la ville de Marmande - 841 Ko
Maison des Marmandais
sortir & découvrir
Centre-Ville - Coeur de Vie
- Présentation du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 3870 Ko
- Présentation du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 3960 Ko
- Présentation du groupe thématique : Animation et Activité - 4270 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Circulation - Mobilité - Stationnement - 643 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Habitat - Cadre de vie - 626 Ko
- Synthèse du groupe thématique : Animation et Activité - 640 Ko
- Réunion publique Centre Ville - Coeur de Vie du 05 Juin 2015 - 23267 Ko
- Fiches action "Centre Ville - Coeur de Vie" - 21 498 Ko
- Supplément "Centre Ville - Coeur de Vie" - Journal Municipal n°69 - 1 331 Ko
Histoire et patrimoine
Médiathèque
- Catalogue des nouveautés - Hiver 2018 - 6 366 Ko
Conservatoire
- Les scènes publiques 2016 du conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - 918 Ko
- Apprendre la danse au conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - 268 Ko
Musée
- Dossier pédagogique : A la découverte d'Abel Boyé - 1046 Ko
- Catalogue des expositions et animations pour l'année 2017 - 9 940 Ko
- Programme Musée Marzelles 2018-2019 - 1 034 Ko
Archives
- Cahier d'histoire n° 1 - Exposition Grande Guerre - 7 502 Ko
- Cahier d'histoire n° 2 - Exposition Grande Guerre - 6 000 Ko
comoedia
- Saison Culturelle 2018-2019 - 8 510 Ko
Activités culturelles
- Passeport Adultes Saison 2017-2018 - 1 326 Ko
Activités sportives
- Ticket Loisir Vacances ÉtÉ 2018 - 2 367 Ko
- Dossier Inscription Tickets Loisirs - 675 Ko
- Passeport Adultes Saison 2017-2018 - 1 326 Ko
la mairie & vous
Enquêtes publiques
Le maire
Séances du Conseil Municipal
- Ordre du jour du prochain conseil municipal - 350 Ko
- Règlement intérieur du conseil municipal - 3612 Ko
- Trombinoscope des élus - 1642 Ko
Budget de la ville
- Note de présentation Budget Primitif 2018 - 489 Ko
- Compte Administratif 2017 - 2 197 Ko
- Note de présentation du compte administratif 2017 - 668 Ko
- Budget Primitif 2018 - 1516 Ko
- Rapport d'Orientation Budgétaire du 05 Mars 2018 - 1 567 Ko
- Lettre d’observations de la Chambre Régionale des Comptes du 24 Novembre 2016 - 2 926 Ko
Numéros et liens utiles
Marmande Tranquillité
- Rappel concernant la déclaration des chiens en mairie - 144 Ko
- Réagir en cas d'attaque terroriste - 1 063 Ko
- Autorisation Loterie - 271 Ko
- Débit de boissons temporaire - 142 Ko
- Vente au déballage - 183 Ko
- Occupation du domaine public pour déménagement - 208 Ko
- Occupation du domaine public pour travaux - 232 Ko
- CERFA 11542 - Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 228 Ko
- CERFA 11543 - Récépissé d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boissons, restaurant et boissons à emporter - 262 Ko
Archives municipales
- Cahier d'histoire n° 1 - Exposition Grande Guerre - 7 502 Ko
- Cahier d'histoire n° 2 - Exposition Grande Guerre - 6 000 Ko
Démarches administratives
- CERFA 11949 - Déclaration d'intention d'arrachage, de plantation, de surgreffage - 609 Ko
- CERFA 12064 - Déclaration de modification de structure - 615 Ko
- CERFA 10702 - Déclaration de récolte et de production - 334 Ko
- CERFA 10703 - Déclaration de récolte de vin - 68 Ko
- CERFA 10704 - Déclaration de stock de vins et de moûts - 239 Ko
Urbanisme
- Cartouche Général Plan Local Urbanisme - 109 Ko
- Rapport de présentation Plan Local Urbanisme parties 1 et 2 - 56383 Ko
- Rapport de présentation Plan Local Urbanisme parties 3 à 6 - 23970 Ko
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable - 2376 Ko
- Orientations Particulières d'aménagement - Plan Local Urbanisme - 3114 Ko
- Règlement du Plan Local d’Urbanisme - 2447 Ko
- Carte de zonage Plan Local d'Urbanisme - Commune entière - 24021 Ko
- Récapitulatif - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
- Détail - Servitudes d'Utilité Publique - 143 Ko
- Carte - Servitudes d'Utilité Publique - 16758 Ko
- Règlement Local Publicité - 3586 Ko
- Zonage du Règlement Local Publicité - 953 Ko
- Charte Qualité Urbaine - 2 458 Ko
Etat civil
Marchés publics
- Synthèse des marchés de fournitures en 2017 - 10 702 Octets
- Synthèse des marchés de prestations intellectuelles en 2017 - 9 941 Octets
- Synthèse des marchés de services en 2017 - 9 721 Octets
- Synthèse des marchés TIC en 2017 - 9 329 Octets
- Synthèse des marchés de travaux en 2017 - 10 470 Octets
OPAH RU
- Dépliant OPAH-RU - 1365 Ko
- Plafond de ressources de locataires - 1479 Ko
- Propriétaire bailleur - 185 Ko
- Propriétaire occupant - 156 Ko
- Typologie des logements par surface habitable - 283 Ko
- Périmètre OPAH-RU Marmande - 244 Ko
Numéros et liens utiles
Eau et assainissement
- Le réglement du service de l'assainissement collectif - 468 Ko
- Le guide des usagers de l'assainissement non collectif - 1910 Ko
- Délibération : Subvention des vidanges de fosse pour les usagers du SPANC - 311 Ko
- Formulaire de déclaration des puits et forages domestiques - 567 Ko
- Guide d'entretien des cours d'eau - 679 Ko
- Rapport 2015 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - 190 Ko
- Synthèse de l'année 2015 : qualité de l'eau sur l'unité de gestion Marmande - 65 Ko
- Rapport 2016 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - 234 Ko
- Synthèse de l'année 2016 : qualité de l'eau sur l'unité de gestion Marmande - 91 Ko
Plan Local d'Urbanisme
- Lancement de la procédure de révision du P.L.U - 1 454 Ko
- Instauration d'un sursis à statuer sur les autorisations d'urbanisme pendant la période de révision du P.L.U - 646 Ko
- Débat sur les orientations générales en termes de Commerce à traduire notamment dans le P.L.U - 4 240 Ko
- Annexe A : Débat sur les orientations générales en termes de Commerce à traduire notamment dans le P.L.U - 208 Ko
- Annexe B : Débat sur les orientations générales en termes de Commerce à traduire notamment dans le P.L.U - 219 Ko
- Débat sur les orientations générales en termes d'habitat à traduire notamment dans le P.L.U - 2 400 Ko
- Procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme - Adoption des nouvelles mesures législatives suite au décret du 28 décembre 2015 - 643 Ko
- Procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le Projet PADD - 977 Ko
- Document de débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - 2 120 Ko
- Document réunion publique du 24 Juillet 2018 sur la révision du P.L.U - 3 196 Ko
PARTAGEZ
AGIR ENSEMBLE
VIVRE MA VILLE
SORTIR & DÉCOUVRIR
LA MAIRIE & VOUS